Conflit d’intérêts

Introduction

La brochure sur les conflits d’intérêts vous fournit des renseignements sur les conflits d’intérêts pouvant survenir dans le cadre de votre relation avec Optimize Wealth Management Inc. ou Optimize Global Asset Management Inc. (collectivement « Optimize »).     

Les lois canadiennes sur les valeurs mobilières nous obligent à prendre des mesures raisonnables pour repérer, divulguer et traiter de manière appropriée les conflits d’intérêts importants existants et ceux raisonnablement prévisibles. Veuillez prendre un moment pour la lire attentivement. Votre gestionnaire de portefeuille (« GP »), gestionnaire de portefeuille associé (« GPA ») ou professionnel financier (« PF ») peut répondre à toutes vos questions.

Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts?

Un conflit d’intérêts (« CI »)  désigne toute situation où les intérêts de différentes parties, comme ceux d’un client et ceux d’Optimize ou de ses employés, sont incompatibles. Cela inclut les situations où une personne inscrite pourrait être influencée à privilégier ses propres intérêts au détriment de ceux d’un client. Les conflits sont considérés comme importants s’ils peuvent raisonnablement influencer la prise de décision du client ou le jugement d’Optimize ou de ses employés.

Comment gérons-nous les conflits d’intérêts?

Optimize prend des mesures raisonnables pour repérer les CI et s’assurer qu’ils sont toujours résolus dans votre meilleur intérêt, avant le nôtre ou toute autre considération concurrente. Si nous ne pouvons pas résoudre un conflit dans votre meilleur intérêt, nous éviterons l’activité qui en est à l’origine.

Nous avons mis en place des politiques et offrons une formation continue à nos employés afin de les aider à repérer en temps opportun les CI existants et raisonnablement prévisibles.

Pourquoi est-ce important?

Il est important que vous compreniez que si un conflit survient, nous le résoudrons toujours dans votre meilleur intérêt ou l’éviterons complètement.

Remise de l’information?

La brochure sur les conflits d’intérêts (« Brochure ») vous sera remise au moment de l’ouverture de votre compte et est disponible en tout temps sur demande. La Brochure est mise à jour annuellement, ou lorsque nous repérons de nouveaux CI. Les mises à jour seront transmises rapidement aux clients par courriel ou par la poste, selon le consentement que vous nous avez fourni.

Programme d’éthique

Nous avons un Code d’éthique qui établit les normes de conduite attendues de nos employés. Il comprend des restrictions et des contrôles concernant les activités externes, les cadeaux et divertissements, les relations financières personnelles avec les clients ainsi que les opérations personnelles. Le Code d’éthique vise à garantir que nos employés respectent les lois canadiennes applicables en valeurs mobilières et agissent dans le meilleur intérêt d’Optimize et de nos clients.

Propriété

Optimize Wealth Management Inc. et Optimize Global Asset Management Inc. sont entièrement détenues par Optimize Financial Group Inc. (« OFG »). Optimize Wealth Management Inc. est inscrite auprès de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (« OCRI ») pour exercer des activités à titre de courtier en placement dans les provinces de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l’Ontario, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Optimize Wealth Management Inc. est également membre du Fonds canadien de protection des investisseurs (« FCPI »). Optimize Global Asset Management Inc. est inscrite à titre de gestionnaire de portefeuille dans les provinces ou territoires de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut, de l’Ontario, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Optimize Global Asset Management Inc. est également inscrite à titre de gestionnaire de fonds d’investissement en Ontario et de courtier sur le marché dispensé en Colombie-Britannique, au Manitoba, en Ontario et en Saskatchewan.

Produits et services que nous offrons

Gestion discrétionnaire de placements

Des services de gestion de portefeuille discrétionnaire sont offerts à nos clients par l’entremise de comptes gérés (« Compte » ou « Comptes »), qui seront investis dans le cadre du Programme clientèle privée Optimize (le « Programme »). Les services reposent sur une évaluation de convenance qui permet d’établir une politique de placement pour chaque client.

Ce Programme est offert par l’entremise de notre société affiliée Optimize Global Asset Management Inc., qui le gère en proposant une série de portefeuilles modèles composés exclusivement de fonds exclusifs. Les détails du Programme, des portefeuilles modèles et des fonds sont présentés dans le document d’information sur les fonds Optimize, qui vous sera remis à l’ouverture du compte et tout au long de votre relation avec nous.

Étant donné que vos actifs seront investis dans des fonds exclusifs, Optimize Global Asset Management Inc. percevra des frais de gestion et, dans certains cas, des frais de rendement à partir des fonds. Par conséquent, vous assumerez une part de ces frais ainsi que des dépenses d’exploitation des fonds détenus dans votre Compte.

Comptes non gérés

À titre exceptionnel, nous offrons des comptes non gérés où les clients sont responsables des décisions de placement et, au besoin, un GP ou GPA peut formuler une recommandation. Les commissions ou autres frais connexes seront divulgués au client avant toute transaction.

Planification financière

Des plans financiers complets sont offerts à nos clients par l’entremise de Optimize Family Office Services Inc. Ce service est offert sans frais supplémentaires au-delà des frais de gestion du compte facturés aux clients.

Déclarations de revenus et testaments

Les clients ont également accès à des services professionnels de préparation de déclarations de revenus afin de les aider à remplir leurs obligations fiscales, ainsi qu’à des services de planification successorale comprenant des testaments et des plans successoraux complets, par l’entremise de Optimize Family Office Services Inc. Ces services professionnels se limitent à la préparation de déclarations de revenus, de testaments et de procurations. Optimize ne fournit pas de conseils en planification fiscale, successorale, comptable ou juridique.

Registre des conflits d’intérêts

Comptes gérés investis dans des fonds exclusifs de sociétés affiliées

Des conflits existent lorsque nous exerçons notre pouvoir discrétionnaire pour investir votre Compte dans des fonds exclusifs gérés par Optimize Global Asset Management Inc. Dans ces cas, le conflit survient parce qu’Optimize recevra des revenus de frais supplémentaires provenant des fonds, ce qu’elle ne recevrait pas si votre Compte était investi dans des fonds ou titres de tiers. Il pourrait alors être perçu que nous favorisons nos intérêts commerciaux au détriment des vôtres.

Nous gérons ce conflit en :

a) veillant à ce que chaque portefeuille modèle Optimize, ainsi que les fonds sous-jacents de votre Compte, vous soient recommandés sur la base d’une évaluation complète de la convenance. Vous ne recevrez que les produits appropriés selon notre jugement professionnel. Nous appliquons un processus rigoureux de connaissance du client et de convenance supervisé par le service de conformité.

b) lorsque nous recommandons un produit, nous le faisons après avoir exercé notre jugement professionnel pour évaluer sa pertinence et sa convenance pour vous. La profondeur de notre équipe de placement nous permet d’évaluer efficacement nos produits et services afin d’assurer leur compétitivité et leur adéquation pour chaque client.

c) nous divulguons les frais liés aux services fournis, y compris les frais de gestion, les frais de rendement, les frais de garde et de transaction, ce qui vous permet de comparer et d’évaluer nos coûts.

d) certains GP et GPA reçoivent une partie de leur rémunération basée sur la valeur des actifs qu’ils gèrent. Ce conflit est atténué puisque la bonification est calculée sur la valeur globale des actifs et non à l’échelle d’un client, d’un produit ou de la performance des fonds.

e) nous examinons régulièrement les fonds comparables sur le marché.

Répartition équitable des occasions de placement 

Notre politique consiste à agir de manière équitable, honnête et de bonne foi lors de la répartition des occasions de placement. Cela comprend les titres négociés sur les marchés publics, les nouvelles émissions ou la participation à un premier appel public à l’épargne. Aucun Compte ne reçoit de traitement préférentiel. Le principal critère de répartition est la convenance de la transaction en fonction du mandat de placement propre à chaque client. En cas de disponibilité limitée, l’investissement sera réparti au prorata entre les comptes appropriés.

Les Comptes investissent principalement dans les portefeuilles modèles, ce qui permet à Optimize d’assurer une répartition équitable des transactions et que des clients comparables reçoivent des investissements similaires au même moment et à la même valeur liquidative.

Émetteurs reliés et associés

Optimize est entièrement détenue par OFG, la société mère. Les fonds sont les seuls produits de placement gérés par Optimize et offerts aux clients. Il s’agit de produits exclusifs et d’émetteurs reliés et associés, puisque Optimize Global Asset Management Inc. agit à titre de fiduciaire, gestionnaire de fonds d’investissement et gestionnaire de portefeuille des fonds. Optimize Global Asset Management Inc. perçoit des frais de gestion et, dans certains cas, des frais de rendement provenant des fonds. Les fonds sont les seuls émetteurs reliés et associés d’Optimize.

De plus amples renseignements concernant les fonds et leur gestion figurent dans le document d’information sur les fonds Optimize, sous les rubriques « Conflits d’intérêts » et « Frais et dépenses ».

Produits exclusifs

Lorsque vous adhérez au Programme clientèle privée Optimize, votre Compte est investi dans les fonds. Nous sélectionnons le portefeuille modèle le plus approprié pour vous, lequel comprend un ou plusieurs fonds. La sélection repose sur votre situation personnelle et vos besoins de placement, qui peuvent évoluer avec le temps. Comme nous offrons principalement des produits exclusifs, notre analyse de convenance ne tient pas compte de l’ensemble du marché des produits non exclusifs ni de leur éventuelle supériorité ou équivalence pour répondre à vos besoins et objectifs.

La brochure du Programme clientèle privée Optimize décrit l’utilisation des portefeuilles modèles et des fonds. Nous avons mis en place des politiques et procédures pour respecter nos obligations de connaissance du client et du produit, incluant des programmes de conformité et de formation. L’équipe de placement procède à une évaluation continue des fonds, incluant des comparaisons avec les pairs afin d’assurer leur compétitivité sur le marché.

Correction des erreurs

Si une erreur survient dans la gestion de votre Compte, un conflit d’intérêts potentiel peut se présenter lors de sa correction, notamment si les coûts vous sont imputés ou si Optimize en tire un gain. Nous évitons ce conflit en assumant les coûts liés aux erreurs de transaction.

Toutes les erreurs sont consignées dans un registre afin d’améliorer les processus d’affaires. Un résumé annuel des erreurs de négociation est inclus dans le rapport du chef de la conformité présenté aux conseils d’administration d’Optimize.

Contrôle complet des affaires des clients

Optimize considère le contrôle total des affaires financières d’un client comme un conflit d’intérêts important et interdit donc cette pratique. Cela inclut notamment le fait d’agir à titre de fiduciaire, liquidateur, mandataire ou toute autre fonction donnant un contrôle sur les affaires financières d’un client. Une exception peut être accordée pour les membres de la famille immédiate, sous réserve de l’approbation de la conformité.

Opérations personnelles

Optimize a adopté une politique relative aux opérations personnelles afin de prévenir, détecter et atténuer les conflits entre ces opérations et les intérêts des clients. Toute personne ayant accès à de l’information non publique sur les portefeuilles ou les opérations des clients ne peut l’utiliser à des fins personnelles. Elle ne doit pas non plus utiliser sa position pour obtenir un traitement préférentiel ou des occasions de placement non offertes aux clients. Toute opération personnelle doit respecter la politique interne et être approuvée par la conformité, afin de s’assurer qu’elle ne crée pas de conflit avec les intérêts des clients. Les employés doivent fournir des relevés de transactions à la conformité, qui les examine en continu.

Activités externes

Les employés d’Optimize peuvent participer à des activités externes, comme siéger à un conseil, participer à des événements communautaires ou exploiter une entreprise personnelle. Optimize exige que ces activités n’entraînent pas de conflit d’intérêts et que les personnes inscrites obtiennent l’approbation de la conformité avant de s’y engager. Une analyse est effectuée afin de s’assurer que ces activités n’ont pas d’impact sur les clients. Les activités susceptibles de créer un conflit important sont interdites.

Dans certains cas, votre GP, GPA ou PF peut vous offrir des services additionnels, comme des plans financiers ou des produits d’assurance. Ces activités peuvent nécessiter des inscriptions distinctes. Elles doivent être approuvées par la conformité et sont offertes dans le cadre des comptes gérés, incluant les services du Family Office. Elles font partie des frais de gestion que vous payez (à l’exclusion des primes d’assurance).

Ententes de recommandation

Optimize peut conclure des ententes de recommandation prévoyant le paiement de frais pour la référence de clients. Aucun paiement ne sera effectué à moins que les investisseurs référés soient informés par écrit de l’entente, que ses modalités soient expliquées et que toutes les lois applicables soient respectées.

Ententes de courtage dirigé (soft dollar)

Les ententes de type « soft dollar » surviennent lorsque des courtiers offrent des services (recherche ou exécution) sans frais supplémentaires en échange d’activités de courtage. Optimize n’utilise pas de telles ententes.

Meilleure exécution

La majorité des transactions sur titres publics pour Optimize et les comptes clients sont exécutées par National Bank Independent Network. Cette firme offre des tarifs concurrentiels pour l’exécution et la garde. Dans le cadre de notre surveillance des tiers, nous examinons régulièrement les commissions et frais de garde offerts par d’autres fournisseurs afin de nous assurer d’obtenir des conditions équitables et concurrentielles.

Évaluation équitable

Les frais que vous payez sont basés sur la valeur des actifs de votre Compte. Un conflit peut exister puisque plus la valeur est élevée, plus les frais sont élevés. Pour assurer une évaluation équitable, Optimize a mis en place des politiques de valorisation pour les obligations, actions, titres illiquides ainsi que les devises et titres étrangers.

Pratiques de rémunération

Un conflit peut survenir si la rémunération des GP et GPA encourage la recommandation de produits plus rémunérateurs plutôt que les plus appropriés. Nous gérons ce conflit en assurant une rémunération uniforme, peu importe le portefeuille modèle ou le fonds détenu. Les frais intégrés ne sont pas permis dans les comptes gérés. Nous effectuons aussi des examens périodiques de notre structure de rémunération.

Frais

Un conflit peut survenir si tous les frais ne sont pas pleinement divulgués. Nous atténuons ce risque en fournissant une grille tarifaire complète à l’ouverture du compte. Les comptes gérés sont facturés de façon uniforme, et nous fournissons un rapport annuel des frais et rémunérations.

Frais de rendement ou commissions de suivi

Optimize Global Asset Management Inc. perçoit des frais de rendement pour certains fonds. Un conflit pourrait survenir si les GP ou GPA favorisaient ces fonds. Nous évitons cela en interdisant les frais intégrés et en maintenant une rémunération uniforme. Les frais de rendement sont calculés par un administrateur indépendant. Les détails figurent dans les documents d’information et les barèmes de frais.

Pratiques de vente

Un conflit peut découler de pratiques de vente influençant les recommandations (vente liée, objectifs de vente, etc.). Nous atténuons ce risque en assurant une rémunération uniforme et en interdisant les frais intégrés.

Information sur la relation

Veuillez consulter l’information sur la relation pour obtenir plus de détails sur les conflits d’intérêts, le traitement des plaintes et d’autres renseignements importants.